Déposée le 8 février 1993 par la société Société LA FRICASSEE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES),
la marque française « LA BELLE VENDEENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-12 du 26 mars 1993.
Le déposant est la société Société LA FRICASSEE domicilié(e) Zone Artisanale, 56910 CARENTOIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 479 839 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle Yvette DANIEL c/o SAFI - France.
La marque LA BELLE VENDEENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454755.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société LA FRICASSEE - Zone Artisanale, 56910 CARENTOIR - France - SIREN 326479839
Melle Yvette DANIEL c/o SAFI - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-01
Inscription le 12 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174589 - Publication au BOPI 1994-07-12
Inscription le 30 novembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°165841 - Publication au BOPI 1993-11-30
Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12
Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles abattues du genre Gallus), et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves de viandes et charcuteries; café, thé; cacao; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie en provenance de VENDEE, et confiserie, glaces comestibles
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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