Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BELLE VENDEENNE
Société LA FRICASSEE

Numéro de dépôt :
93454755
Date de dépôt :
08/02/1993
Lieu de dépôt :
VANNES
Date d'expiration :
08/02/2003

Présentation de la marque LA BELLE VENDEENNE

Déposée le 8 février 1993 par la société Société LA FRICASSEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES), la marque française « LA BELLE VENDEENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.

Le déposant est la société Société LA FRICASSEE domicilié(e) Zone Artisanale, 56910 CARENTOIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 479 839 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle Yvette DANIEL c/o SAFI - France.

La marque LA BELLE VENDEENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BELLE VENDEENNE est expirée depuis le 8 février 2003.

Société LA FRICASSEE a également déposé les autres marques suivantes : P'TIT CRO'C , DIND'FINE , PETIT CROC , LES BONNES NATURES


Société LA FRICASSEE - Zone Artisanale, 56910 CARENTOIR - France - SIREN 326479839


Melle Yvette DANIEL c/o SAFI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-01

Inscription le 12 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174589 - Publication au BOPI 1994-07-12

Inscription le 30 novembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°165841 - Publication au BOPI 1993-11-30

Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles abattues du genre Gallus), et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves de viandes et charcuteries; café, thé; cacao; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie en provenance de VENDEE, et confiserie, glaces comestibles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.